Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société dite : TEXTRON INC
/
CANAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAD
Société dite : TEXTRON INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Etat de Rhode Island 02903, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1183354
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CANAD

Déposée le 28 septembre 1981 par la société Société dite : TEXTRON INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : TEXTRON INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque CANAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CANAD est expirée depuis le 28 septembre 1991.

Société dite : TEXTRON INC a également déposé les autres marques suivantes : INSUL-FIXX , TORX , SABRE , ROMUNDA , STRAIGHT SHOOTER


Société dite : TEXTRON INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Etat de Rhode Island 02903, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Chaînes pour scies, leurs pièces détachées et leurs éléments constitutifs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.